1. Éditeur du site
Le présent site internet est édité par :
Nom et prénom : Evgueniya IKHSANOVA
Statut : Entrepreneur individuel
Nom commercial : Toutou Heureux
Adresse du siège social :
5 rue de Belgique, 06000 Nice, France
Numéro SIREN : 914 349 196
Numéro SIRET : 914 349 196 00024
TVA intracommunautaire : TVA non applicable, art. 293B du CGI
Email : contact@toutouheureux.fr
Le directeur de la publication est : Evgueniya IKHSANOVA.
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
Nom : IONOS SARL
Adresse : 7, place de la Gare, BP 70109, 57200 Sarreguemines
Site : https://www.ionos.fr/
3. Accès au site
Le site est accessible 24h/24 et 7j/7 sauf interruption programmée ou non pour des raisons techniques ou de maintenance.
L’éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages résultant d’une indisponibilité du service.
4. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site :
- textes
- images
- logos
- graphismes
- vidéos
- structure du site
sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction totale ou partielle sans autorisation écrite préalable est interdite.
5. Responsabilité
L’éditeur du site s’efforce de fournir des informations exactes et à jour.
Toutefois il ne saurait garantir l’exactitude ou l’exhaustivité des informations diffusées.
L’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
6. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers.
L’éditeur ne peut être tenu responsable du contenu de ces sites externes.
7. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
Tout litige relatif à l’utilisation de ce site sera soumis à la juridiction compétente du tribunal de Nice.
8. Contact
Si vous avez des questions ou des préoccupations concernant ces mentions légales, veuillez nous contacter à l’adresse suivante : contact@toutouheureux.fr
Dernière mise à jour : 09/03/2026